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  • Bilan hydrique naturel de toute la Suisse et des grands bassins versants

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Environnement

    Le bilan hydrique se compose des principaux éléments du cycle de l’eau. L’Office fédéral de l’environnement (OFEV) le calcule chaque année pour la Suisse et ses grands bassins...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2024

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    • eaux

  • Espèces prioritaires au niveau national

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Environnement

    Cette publication présente la liste actualisée des espèces prioritaires au niveau national, dans sa version 2025. La priorité nationale se fonde à la fois sur le degré de menace...

    Dernière mise à jour: 14 juillet 2025

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    • biodiversite
    • conservation-des-especes

  • Liste des milieux prioritaires au niveau national

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Environnement

    La liste des milieux prioritaires au niveau national constitue un complément à celle des espèces prioritaires. La priorité est établie en fonction de la catégorie de menace et du...

    Dernière mise à jour: 30 juin 2025

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    • biodiversite
    • conservation-des-especes

  • Assainissement des débits résiduels selon les art. 80 ss LEaux

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Environnement

    Conformément à l’art. 46, al. 1, LEaux, la Confédération est chargée de surveiller l’exécution de la LEaux, ainsi que l’assainissement des débits résiduels au sens de l’art. 80 ss...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2020

    • XLS
    • eaux

  • Analyse des programmes des radios privées suisses avec mandat de prestations

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport

    Ce paquet de données comprend des informations relatives aux programmes des radios privées suisses titulaires d'une concession assortie d'un mandat de prestations. Les données ont...

    Dernière mise à jour: 24 février 2026

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  • Structure des offres de médias en ligne

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport

    Cet ensemble de données offre un aperçu complet du nombre et de la structure des offres de médias en ligne suisses. Les médias en ligne répertoriés sont examinés et classés en...

    Dernière mise à jour: 24 février 2026

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  • Consultations fédérales 1960-1991

    Archives fédérales suisses AFS
    Justice, système juridique et sécurité publique

    Métadonnées sur les procédures de consultation terminées entre 1960 et 1991. Cette liste complète le résumé des procédures de consultation closes depuis 1992, mis en ligne par la...

    Dernière mise à jour: 23 octobre 2014

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    • procedure-daudition
    • procedure-de-consultation
    • processus-legislatif
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    • revision-partielle-de-la-constitution-federale

  • Inventaire des données de la Confédération

    Archives fédérales suisses AFS
    Justice, système juridique et sécurité publique, Gouvernement et secteur public

    Dans le cadre de la stratégie en matière de libre accès aux données publiques en Suisse pour les années 2014 à 2018, le Conseil fédéral souhaite faciliter l’accès aux données de...

    Dernière mise à jour: 19 décembre 2017

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    • open-data
    • strategie

  • Banque d’archives des Archives fédérales suisses

    Archives fédérales suisses AFS
    Gouvernement et secteur public

    Métadonnées des fonds des Archives fédérales suisses. Le dump contient les métadonnées de 3,84 millions de dossiers et 257 000 documents qui étaient accessibles en ligne en août...

    Dernière mise à jour: 18 février 2026

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  • Chiffres-clés des fournisseurs de prestations de soins et d’aide à domicile

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Gouvernement et secteur public

    L'Office fédéral de la santé publique est chargé de publier les chiffres-clés relatifs aux fournisseurs de prestations de soins et de l’aide à domicile. Ces chiffres se basent sur...

    Dernière mise à jour: 21 mai 2025

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  • Statistiques 2024 sur l'utilisation des IMSI-catchers et GovWare

    Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication
    Justice, système juridique et sécurité publique

    Les autorités suisses de poursuite pénale et le Service de renseignement de la Confédération (SRC) peuvent, en application du code de procédure pénale (CPP) respectivement de la...

    Dernière mise à jour: 29 avril 2025

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  • Analyses des programmes radio de la SSR

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport

    Ce paquet de données contient des informations sur les programmes radio de la SSR. Les données ont été recueillies de manière scientifique, au moyen d'une analyse de contenu...

    Dernière mise à jour: 10 décembre 2025

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  • Chiffres-clés des établissements médico-sociaux suisses

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Gouvernement et secteur public

    L'Office fédéral de la santé publique est chargé de publier les chiffres-clés relatifs aux établissements médico-sociaux (EMS) suisses. Ces chiffres se basent sur les données de la...

    Dernière mise à jour: 9 avril 2025

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  • Statistiques Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication SCPT 2011 bis 2023

    Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication
    Justice, système juridique et sécurité publique

    Les autorités suisses de poursuite pénale et le Service de renseignement de la Confédération (SRC) peuvent, en application du code de procédure pénale (CPP) respectivement de la...

    Dernière mise à jour: 8 mai 2024

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  • Statistiques détaillées 2024 des renseignements fournis dans le cadre de la surveillance de la correspondance postale et des télécommunications

    Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication
    Justice, système juridique et sécurité publique

    Les autorités suisses de poursuite pénale et le Service de renseignement de la Confédération (SRC) peuvent, en application du code de procédure pénale (CPP) respectivement de la...

    Dernière mise à jour: 29 avril 2025

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    • securite
    • surveillance
    • telecommunications

  • Statistiques détaillées 2024 des surveillances dans le domaine de la correspondance par poste et télécommunication

    Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication
    Justice, système juridique et sécurité publique

    Les autorités suisses de poursuite pénale et le Service de renseignement de la Confédération (SRC) peuvent, en application du code de procédure pénale (CPP) respectivement de la...

    Dernière mise à jour: 29 avril 2025

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    • securite
    • surveillance
    • telecommunications

  • Marchés de l'administration fédérale centrale d'une valeur minimale de 50 000 francs 2023

    Conférence des achats de la Confédération CA
    Gouvernement et secteur public, Économie et finances

    Selon l'ordonnance sur les marchés publics, les adjudicateurs de la Confédération doivent informer au moins une fois par année sous forme électronique des marchés adjugés dont la...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2025

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  • Marchés de l'administration fédérale centrale d'une valeur minimale de 50 000 francs 2024

    Conférence des achats de la Confédération CA
    Gouvernement et secteur public

    Selon l'ordonnance sur les marchés publics, les adjudicateurs de la Confédération doivent informer au moins une fois par année sous forme électronique des marchés adjugés dont la...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2025

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  • Marchés de l'administration fédérale centrale d'une valeur minimale de 50 000 francs 2022

    Conférence des achats de la Confédération CA
    Gouvernement et secteur public

    Selon l'ordonnance sur les marchés publics, les adjudicateurs de la Confédération doivent informer au moins une fois par année sous forme électronique des marchés adjugés dont la...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2025

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  • Indicateurs de qualité médicaux dans le domaine des EMS - données 2024

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Gouvernement et secteur public, Économie et finances

    La cinquième édition de la publication « Indicateurs de qualité médicaux » dans le domaine des établissements médico-sociaux, publiée par l’Office fédéral de la santé publique, au...

    Dernière mise à jour: 1 octobre 2025

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