737 dataset trovati

  • Potentiel solaire de production d'eau chaude sanitaire (ECS) par bâtiment

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différents...

    Ultimo aggiornamento: ottobre 25,2023

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  • Potentiel solaire de production de chauffage et d'ECS par bâtiment

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE et...

    Ultimo aggiornamento: ottobre 25,2023

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  • Points d'exercices pour pompage dans les cours d'eau

    Cantone di Ginevra
    Governo e settore pubblico, Regioni e città, Ambiente

    Cette classe d'objet, sert à la localisation et à la représentation de l'état d'autorisation de pompage des lieux d'exercices des sapeurs-pompiers, de la sécurité civile et de...

    Ultimo aggiornamento: luglio 3,2023

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  • RDPPF - Surfaces inconstructibles

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer le...

    Ultimo aggiornamento: novembre 3,2023

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  • RDPPF - Règlements spéciaux

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil...

    Ultimo aggiornamento: dicembre 3,2025

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  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Cantone di Ginevra
    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

    Ultimo aggiornamento: luglio 9,2024

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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les...

    Ultimo aggiornamento: luglio 3,2023

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  • Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre du...

    Ultimo aggiornamento: marzo 17,2025

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  • RDPPF - Plans d'extraction des gravières

    Cantone di Ginevra
    Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la loi...

    Ultimo aggiornamento: agosto 29,2025

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  • Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 5,2026

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  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)

    Cantone di Ginevra
    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 9,2026

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  • RDPPF - Zones d'affectation primaires

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 8,2026

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  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)

    Cantone di Ginevra
    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 9,2026

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  • RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (DS)...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 8,2026

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  • RDPPF - Zones de développements

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 8,2026

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  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des...

    Ultimo aggiornamento: marzo 17,2025

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  • RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisation...

    Ultimo aggiornamento: luglio 9,2024

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  • RDPPF - Périmètres naturels protégés

    Cantone di Ginevra
    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivantes:...

    Ultimo aggiornamento: dicembre 3,2025

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  • RDPPF - Plans localisés de quartier

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation de...

    Ultimo aggiornamento: dicembre 15,2025

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  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles

    Cantone di Ginevra
    Regioni e città, Ambiente

    Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en première priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologique...

    Ultimo aggiornamento: gennaio 5,2026

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