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  • Terrains en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Limites des zones agricoles de la Suisse

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le jeu de géodonnées de base des zones et des régions agricoles, qui comprend six zones de production agricole et la région d'estivage, constitue le cadastre de la production...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2018

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  • Surfaces viticoles en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Ouvrages d’accumulation sous la surveillance de la Confédération

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le jeu de géodonnées de base contient des informations fondamentales sur les ouvrages d’accumulation suisses placés sous la surveillance directe de la Confédération. Il fournit des...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Régions et villes, Environnement

    Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de...

    Dernière mise à jour: 22 novembre 2018

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  • Installations de production d'électricité

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Une installation de production d’électricité est un dispositif technique destiné à produire de l’électricité. Il est dans l’intérêt de tous de disposer d’un aperçu géographique de...

    Dernière mise à jour: 6 mai 2024

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  • Situation et domaines attenants conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM): domaine des installations de transport par conduites

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM, RS 814.012) a pour but de protéger la population et l'environnement des graves dommages résultant d'accidents majeurs. Elle règle...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2023

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  • Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles...

    Dernière mise à jour: 8 septembre 2011

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Réseau ferré

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « réseau ferré » représente le réseau suisse des transports guidéspar rail sous surveillance fédérale. Il comprend les tronçons à voie normale et...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Arrêts des transports publics

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurante...

    Dernière mise à jour: 12 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement des...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions admissibles journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consignées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, immissions effectives nuit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs - domaine des installations ferroviaires

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La construction...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2018

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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