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1 436 jeux de données trouvés

  • Droits distincts permanents

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Objets divers (polygones)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
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  • Corridors pour le déplacement de la grande faune

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Superstructures des toits des bâtiments

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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    • WFS
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  • Bâtiments projetés

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Bâtiments inscrits à l'inventaire

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    L'inscription à l'inventaire est une mesure de protection prévue par la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L4 05). Les immeubles...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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    • WFS
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  • Objets divers (lignes)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe - marche escalier - mur mitoyen - ru

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Bien-fonds d'arbres d'ornements

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche consiste à adapter le classement de l'USSP (Union Suisse des Services des Parcs) concu pour l'échelle communale, à l'échelle cantonale. Le Canton de Genève, en tant...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle central...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Points fixes planimétriques radiés

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Toits des bâtiments

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Bâtiments souterrains

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Archivage des adresses

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU Assainissement adopté (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Refpu percée vue adopte (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS

  • Refpu objets annexes adopte (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU cession (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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