- Dernière mise à jour
- 12 janvier 2026
- Conditions d'utilisation
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- Organisation
- Canton de Genève
- Catégories
- Environnement, Population et société, Régions et villes
Description
Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.Le sous-sol d'une construction hors-sol n'est cadastré que s'il dépasse de manière significative l'enveloppe du bâtiment hors-sol; dans le cas contraire l'attribut NIVEAUX_SSOL (nombre de niveaux sous-sol) du bâtiment hors-sol informe de la présence de sous-sol.
Ressources
Showcases
Informations complémentaires
- Identifier
- CAD_BATIMENT_SOUSOL@canton-geneve
- Date de publication
- 12 janvier 2026
- Date de modification
- 12 janvier 2026
- Conforme à
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- Editeur
- Direction de l'information du territoire
- Points de contact
- yves.philipp@etat.ge.ch
- Langues
- Indépendant de la langue
- Informations complémentaires
- geocat.ch permalien
- Landing page
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- Documentation
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- Couverture temporelle
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- Couverture spatiale
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- Intervalle d'actualisation
- Quotidien
- Accès aux métadonnées
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