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  • Carte des débits résiduels en Suisse: dérivation

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    La loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) est entrée en vigueur le 1er novembre 1992 et, avec elle, ses dispositions concernant les débits résiduels....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Modèle de géodonnées et documentation "NoisePollutionRegisterForRailwayInfrastructure_LV95_V1_4"

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Modèle de géodonnées minimal et documentation associé au jeu de géodonnées de base "Cadastres de bruit des installations ferroviaires", Identifiant 126.1. Cadre de référence MN95....

    Dernière mise à jour: 29 avril 2025

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 juin 2020

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs – domaine des aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisation...

    Dernière mise à jour: 28 août 2024

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  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 5 novembre 2025

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 16 octobre 2020

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doivent...

    Dernière mise à jour: 10 août 2021

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement des...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Téléphonie mobile 5G (NR) - Emplacement des antennes

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Localisation et visualisation des émetteurs de téléphonie mobile 5G avec leurs différentes capacités.
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    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Téléphonie mobile 2G (GSM) - Emplacement des antennes

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Localisation et visualisation des émetteurs de téléphonie mobile (GSM) avec leurs différentes capacités.
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    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Téléphonie mobile 4G (LTE) - Emplacement des antennes

    Office fédéral de la communication OFCOM
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Localisation et visualisation des émetteurs de téléphonie mobile 4G (LTE) avec leurs différentes capacités.
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    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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