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4,794 datasets found

  • REFPU Voie communication accès adopté (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
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  • REFPU Périmètre validité adopté (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS

  • Zones d'affectation

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Droits distincts permanents

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Objets divers (polygones)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
    • SERVICE

  • Parcelles de la mensuration

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
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  • Corridors pour le déplacement de la grande faune

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Superstructures des toits des bâtiments

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Bâtiments projetés

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
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  • Bâtiments inscrits à l'inventaire

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    L'inscription à l'inventaire est une mesure de protection prévue par la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L4 05). Les immeubles...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Objets divers (lignes)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe - marche escalier - mur mitoyen - ru

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
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  • Bien-fonds d'arbres d'ornements

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Cette couche consiste à adapter le classement de l'USSP (Union Suisse des Services des Parcs) concu pour l'échelle communale, à l'échelle cantonale. Le Canton de Genève, en tant...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS

  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle central...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
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  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Points fixes planimétriques radiés

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre des...

    Last updated: January 12, 2026

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    • WFS
    • SERVICE

  • Toits des bâtiments

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Bâtiments 3D projets

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Bâtiments souterrains

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens...

    Last updated: January 12, 2026

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  • Archivage des adresses

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une...

    Last updated: January 12, 2026

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