162 dataset trovati

  • PLANS D'EXTRACTION DES GRAVIERES

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la lo...

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  • INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage...

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  • POTENTIEL SOLAIRE - TYPE DE SURFACE DE BASE (toiture, couvert, parking)

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Produit secondaire Couche qui regroupe les surfaces utiles (irradiation solaire annuelle brute > 1000 kWh/m2.an) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) avec num...

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  • ZONES D'EXPLOITATION DES GRAVIERES

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisa...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui...

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  • POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE DECOUPEE PAR BATIMENT

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Couche dans laquelle les surfaces utiles (surfaces où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an) sont découpées par les limites des bâtiments. En conséquence, ...

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  • PERIMETRES DES ZONES INDUSTRIELLES FTI

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.

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  • SITES POLLUES

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHALEUR SOUS VIDE (USAGES SPECIAUX)

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...

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  • POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE (y c. couvert et park...

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an. Cette couche comprend les surfaces utiles pouvant se trouver sur des pa...

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  • PLAN DIRECTEUR DES GRAVIERES

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    Le plan directeur des gravières est un document qui fixe la politique suivie par le canton en matière d'exploitation des gravières. Il définit, notamment au moyen de cartes, les...

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) PAR BATIMENT

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différe...

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  • ZONES FRANCHES

    Economia, Geografia

    Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la ca...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR TOITURE (SURFACE DE BASE) NON NULS

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) non nuls représente et regroupe les informations relatives au potentiel d...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR TOITURE (SURFACE DE BASE)

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie ...

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  • RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS PAR BATIMENT

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de chauffage e...

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  • ZONE DETERMINANT LA TAXE DE PROMOTION DU TOURISME

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...

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  • ZONES D'AUTORISATION DES GRAVIÈRES

    Economia, Geografia, Territorio e ambiente

    Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refus...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR COMMUNE

    Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente

    La couche du potentiel photovoltaïque par commune représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui ont une...

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