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Economia, Geografia, Territorio e ambiente
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la lo...
Economia, Energia, Geografia, Territorio e ambiente
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage...
Produit secondaire Couche qui regroupe les surfaces utiles (irradiation solaire annuelle brute > 1000 kWh/m2.an) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) avec num...
Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisa...
La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui...
Couche dans laquelle les surfaces utiles (surfaces où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an) sont découpées par les limites des bâtiments. En conséquence, ...
Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...
Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an. Cette couche comprend les surfaces utiles pouvant se trouver sur des pa...
Le plan directeur des gravières est un document qui fixe la politique suivie par le canton en matière d'exploitation des gravières. Il définit, notamment au moyen de cartes, les...
Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différe...
Economia, Geografia
Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la ca...
La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) non nuls représente et regroupe les informations relatives au potentiel d...
La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie ...
Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de chauffage e...
La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...
Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refus...
La couche du potentiel photovoltaïque par commune représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui ont une...
Domande frequenti