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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 16 avril 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Atlas géologique de la Suisse au 1:25000

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Les feuilles de l'Atlas géologique de la Suisse (GA25) fournissent des renseignements détaillés sur les couches superficielles du sous-sol. Les formations géologiques sont...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 1930

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  • Atlas géologique de la Suisse au 1:25000 – Coupes

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Le jeu de données Coupes-GA25 (GA25_CS) est une compilation des coupes géologiques publiées dans les notices explicatives de l'Atlas géologique de la Suisse 1:25 000 (GA25). Il...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2022

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  • Réseau de référence (permanent) : le réseau GNSS automatique suisse (AGNES)

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Au lieu de mettre à diposition des utilisateurs le nouveau cadre de référence MN95 de manière classique à travers les coordonnées sur des protocoles de points, il est possible de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2002

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  • Atlas géologique 25 Vector

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Les feuilles de l'Atlas géologique de la Suisse (GA25) fournissent des renseignements détaillés sur les couches superficielles du sous-sol. Les formations géologiques sont...

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  • Limites des zones agricoles de la Suisse

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le jeu de géodonnées de base des zones et des régions agricoles, qui comprend six zones de production agricole et la région d'estivage, constitue le cadastre de la production...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2018

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  • Terrains en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Surfaces viticoles en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Les bas-marais, témoins des paysages d'autrefois, régressent fortement. Ils abritent une biocénose composée de plantes et d'animaux étroitement liés les uns aux autres et parmi...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2021

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  • Inventaire fédéral des réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    La Suisse est un lieu d'hivernage et de repos particulièrement important pour diverses espèces d'oiseaux d'eau migrateurs. Conscient de cette importance, le Conseil Fédéral a signé...

    Dernière mise à jour: 1 juillet 2023

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  • Inventaire fédéral des districts francs fédéraux (y compris réseau d'itinéraires) - Districts francs

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Les districts francs fédéraux existent depuis 1875. Ils servaient à préserver les populations de chamois, de bouquetins, de cerfs et de chevreuils (ongulés), devenues rares à...

    Dernière mise à jour: 15 juin 2023

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  • Inventaire fédéral des zones alluviales d'importance nationale - Annexe 2

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    On entend par zones alluviales les zones inondables en bordure de lacs et cours d'eaux, ces zones constituant des biotopes naturels. En mai 1981, le mandat d'établir l'inventaire...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2017

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  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau (Convention de Ramsar)

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Pour protéger les zones humides, particulièrement comme habitats de la sauvagine, une convention d’importance internationale a été signée dans la ville iranienne de Ramsar en 1971....

    Dernière mise à jour: 2 février 2005

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    Office fédéral du développement territorial ARE
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    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie,...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2009

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