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  • Géolocalisation et disponibilité en temps réel d'offres de mobilité partagée

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Régions et villes, Transports

    La mobilité partagée désigne l'utilisation commune et partagée de moyens de transport tels que la voiture, le taxi, le vélo, le vélo électrique, le cargobike, le scooter/la...

    Dernière mise à jour: 2 mai 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à...

    Dernière mise à jour: 30 mai 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Convention des Alpes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie,...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2009

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