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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports

    À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de...

    Dernière mise à jour: 8 mai 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • swissTLM3D Réseau hydrographique

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement, Transports

    swissTLM3D réseau hydrographique comprend les cours d'eau et les contours de lac de la Suisse et de la Principauté de Liechtenstein. Il fait partie du jeu de données swissTLM3D....

    Dernière mise à jour: 6 mars 2024

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  • swissTLM3D Routes et chemins

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement, Transports

    swissTLM3D routes et chemins comprend le réseau des routes et des chemin de la Suisse et de la Principauté de Liechtenstein. Il fait partie du jeu de données swissTLM3D. Avec une...

    Dernière mise à jour: 6 mars 2024

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  • swissTLM3D Autres transports

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement, Transports

    swissTLM3D autres transports comprend les différents transports à câble ainsi que d'autres types de transport mécanique. Il fait partie du jeu de données swissTLM3D. Avec une haute...

    Dernière mise à jour: 6 mars 2024

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  • swissTLM3D Chemin de fer

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement, Transports

    swissTLM3D chemin de fer comprend les tracés des chemins de fer à voie normale, à voie étroite et les petits chemins de fer. Toutes les voies sont saisies pour les tronçons à...

    Dernière mise à jour: 6 mars 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la...

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à...

    Dernière mise à jour: 30 mai 2013

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Cadastre de bruit des installations ferroviaires - immissions et murs antibruit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Die zulässigen Immissionen Lr,e in [dB(A)] wurden vom BAV in...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • swissTLMRegio

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Population et société, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement, Transports

    swissTLMRegio est un modèle bidimensionnel du territoire qui restitue les objets naturels et construits du paysage au format vectoriel. Grâce à son haut degré de généralisation, il...

    Dernière mise à jour: 11 octobre 2023

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  • Cadastre de bruit des installations ferroviaires - émissions

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): données de base

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. Le...

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
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    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 27 juin 2018

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  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveur...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2023

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