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  • SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment)...

    Dernière mise à jour: 28 juin 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Zones construites aux termes du droit aérien suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 63...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautique...

    Dernière mise à jour: 26 septembre 2011

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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  • Réseau ferré

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « réseau ferré » représente le réseau suisse des transports guidéspar rail sous surveillance fédérale. Il comprend les tronçons à voie normale et...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2014

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  • Arrêts des transports publics

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurante...

    Dernière mise à jour: 12 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 13 octobre 2014

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  • Cadastre de bruit des installations ferroviaires - immissions et murs antibruit

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Die zulässigen Immissionen Lr,e in [dB(A)] wurden vom BAV in...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées, journée

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions effectives nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire, émissions fixées nocturnes

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2017

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  • Axes des routes nationales

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Les routes nationales appartiennent à la Confédération. L’Office fédéral des routes les gère, les aménage et les entretient. Les routes sont modélisées et représentées à l'aide de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2020

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  • Réseau des routes principales suisses (OUMin)

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Ce jeu de données comprend le réseau des routes principales suisses défini dans l’Ordonnance concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire...

    Dernière mise à jour: 21 avril 2021

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  • Mobilité douce - la Suisse à VTT

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    "La Suisse à VTT" fait partie de SuisseMobile et comprends les itinéraires nationaux, régionaux et locaux pour VTT en Suisse et au Liechtenstein. Ce jeu de donnée est publié en...

    Dernière mise à jour: 12 mars 2024

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  • Inventaire fédéral des voies de communication historique de la suisse, Eléments du paysage routier

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Les éléments du paysage routier font partie de la carte de l'inventaire indépendamment du classement (national, régional, local). Ils symbolisent des objets tels que pierre de...

    Dernière mise à jour: 12 juillet 2007

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