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  • REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • État de séparation des biens-fonds

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement des...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Refpu Plantation (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Autorisation de construire - Dossier

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requête...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Refpu objets annexes (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Antennes de téléphonie mobile

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le cadastre des antennes de téléphonie mobile est un recueil des informations relatives aux immissions de rayonnements non ionisants dans l'environnement. Ces informations sont...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU Voie communication accès adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • REFPU Périmètre validité adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Zones d'affectation

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Droits distincts permanents

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Historique des parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Objets divers (polygones)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre corps...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Parcelles de la mensuration

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la base...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Corridors pour le déplacement de la grande faune

    Canton de Genève
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Superstructures des toits des bâtiments

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Bâtiments projetés

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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  • Bâtiments inscrits à l'inventaire

    Canton de Genève
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    L'inscription à l'inventaire est une mesure de protection prévue par la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L4 05). Les immeubles...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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