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178 jeux de données trouvés

  • Arrondissements du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • registre-foncier
    • limite-administrative
    • bordure
  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • registre-foncier
    • commune
    • bordure
  • Réseau hydrographique du canton de Berne

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le réseau hydrographique du canton de Berne GNBE comprend les lignes des cours d'eau et des lacs du canton de Berne, et est constitué par des tronçons de cours d'eau reliés entre...

    Dernière mise à jour: 22 mars 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • eau-courante
    • nom-du-cours-deau
    • eaux-geographie
    • tableau-des-valeurs
  • Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des CRTU)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Certains éléments des conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) det des plans directeurs régionaux d’aménagement du paysage actuellement en vigueur sont...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2022

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • planification-regionale
  • Aperçu du cadastre des conduites

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La vue d'ensemble du cadastre des conduites donne des informations concernant la disponibilité digitale des fluides eaux usées, gaz, eau, chauffage à distance, électricité,...

    Dernière mise à jour: 2 juin 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • tableau-des-valeurs
  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 31 mai 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • protection-de-la-nature
    • corps-executif
    • risque-naturel
    • planification-de-lespace-physique
    • amenagement-du-paysage
    • commune
    • planification-regionale
    • eaux-geographie
    • cadastre
    • amenagement-du-territoire
    • bois
    • polluant-sonore
    • tableau-des-valeurs
    • plan
    • planification
  • Cadastre des zones de desserte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • approvisionnement-en-energie
    • approvisionnement-en-electricite
    • cadastre
    • ligne-a-haute-tension
  • Des fusions de communes depuis 2000

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • commune
    • bordure
  • Plan directeur cantonal, éléments d'énergie

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à la...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • production-denergie
    • cascade
    • planification-de-lespace-physique
    • energie
    • centrale-hydroelectrique
    • energie-eolienne
    • tableau-des-valeurs
  • Plan directeur cantonal, éléments des transports

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur fixe les priorités concernant l'exploitation et l'optimisation des infrastructures des transports publics ainsi que les priorités temporelles de l'achèvement des...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • reseau-routier
    • transport-prive
    • infrastructure-routiere
    • migration-pendulaire
    • besoin
    • transport-de-voyageurs
    • planification-de-lespace-physique
    • trafic
    • transport-en-commun
    • projet
    • tableau-des-valeurs
  • Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire et...

    Dernière mise à jour: 9 mars 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • loisirs-et-detente
    • schema-regional
    • foret-protectrice
    • biodiversite
    • fonction-forestiere
    • production-de-bois
    • plan-forestier
    • planification-regionale
    • bois
    • temps-libre
    • planification
  • Cadastre des événements naturels

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche,...

    Dernière mise à jour: 16 août 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • risque-naturel
    • eau-substance
    • responsabilite
    • avalanche
    • degat-des-eaux
    • inondation
    • processus-geomorphologique
    • crue
    • eaux-souterraines
    • tableau-des-valeurs
    • erosion
  • Carte du toit du rocher

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant le...

    Dernière mise à jour: 11 février 2021

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • relief
    • gaz-naturel
    • roche
    • geologie
    • geomorphologie
    • eaux-souterraines
    • tableau-des-valeurs
    • erosion
  • Autorités régionales de conciliation

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • contentieux
    • corps-executif
    • controle-reglementaire
    • procedure-judiciaire
  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • registre-foncier
    • bordure
  • Répartition des plans de nomenclature

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • identification-du-lieu-sig
    • nomenclature
    • tableau-des-valeurs
    • geographie
  • Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le biais...

    Dernière mise à jour: 7 novembre 2023

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • reseau-de-mesure
    • eau-de-surface
    • eau-substance
    • ressource-en-eau
    • eau-propre-a-la-consommation
    • extraction-deau
    • eaux-geographie
    • eaux-interieures
    • tableau-des-valeurs
  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

    Dernière mise à jour: 15 août 2013

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • lac
    • planification-de-lespace-physique
    • trafic
    • tableau-des-valeurs
    • transport-maritime
  • Carte indicative de planification (CIP) relative au modèle climatique cantonal

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les CIP proposent une évaluation exhaustive des paramètres climatiques modélisés en vue du traitement de questions de planification. Une distinction est opérée entre la situation...

    Dernière mise à jour: 30 juin 2022

    • ZIP
    • WFS
    • WMS
    • etablissement-humain
    • batiment
    • climat
    • vegetation
    • trafic
    • eaux-geographie
    • ensemble-residentiel-urbain
    • plan-doccupation-des-sols
    • planification
  • Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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