7,547 datasets found

  • NOMENCLATURE HISTORIQUE DES NOMS LOCAUX (LIEUX-DIT)

    Geography, Territory and environment

    Nomenclature historique recueillie lors de la création du Plan d'Ensemble (PE) entre 1932 et 1953.

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  • COUVERTURE DU SOL

    Geography, Territory and environment

    Sous la terminologie usuelle de couverture du sol sont regroupés les différents types de nature du sol devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, ...

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  • OBJETS DIVERS DE LA COUVERTURE DU SOL (Polygones)

    Geography, Territory and environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - a...

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  • DELIMITATION CANTONALE GENEVOISE

    Geography, Territory and environment

    Données administratives délimitant le territoire cantonal et regroupant sous une seule classe d'objet à la fois les limites nationales et cantonales.

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  • BATIMENTS SOUTERRAINS

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

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  • DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Geography, Territory and environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

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  • BATIMENTS HORS-SOL

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

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  • HISTORIQUE DES BATIMENTS HORS-SOL ET SOUS-SOL

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin ...

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  • BATIMENTS PROJETES

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été délivrée. Après construction et...

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  • FACADE DU BATIMENT 3D

    Construction and housing, Geography

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

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  • ADRESSES GEOREFERENCEES A L'ENTREE DU BATIMENT

    Culture, media, information society, sport, Geography, Population, Territory and environment

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. "Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

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  • PERIMETRES DRAINES DE LA ZONE AGRICOLE

    Agriculture, forestry, Geography

    La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...

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  • ARCHIVAGE DES ADRESSES

    Geography, Territory and environment

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une mod...

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  • PERIMETRES DES REMANIEMENTS PARCELLAIRES SOUMIS A L'INTERDICTION DE MORCELER

    Agriculture, forestry, Geography

    Le morcellement des biens-fonds agricoles est soumis aux dispositions de la législation sur les améliorations foncières lorsqu'il s'agit de terrains compris dans le périmètre d'...

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  • SCHEMATIQUE DES COLLECTEURS DE DRAINAGE AGRICOLE

    Agriculture, forestry, Geography

    En corrélation avec le plan des périmètres drainés, le plan schématique des collecteurs permet de situer géographiquement l'écoulement des périmètres drainés ainsi que leurs exu...

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  • AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEV...

    Geography, Territory and environment

    Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre règlementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de...

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  • AGGLO - STATION D'AUTOPARTAGE

    Geography, Mobility and Transport

    Couche des stations d'autopartage selon leur gestionnaire: - Mobility - Citiz Sur la capture d'écran figurant sur la fiche de métadonnées, - Les points rouges correspondent au...

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  • FOYERS FEU BACTERIEN

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Foyers confirmés

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  • GARES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - les gares avec desserte nationale ou internationale constituent les noeuds principaux du réseau ferroviaire d'agglomération :...

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  • VOIE VERTE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Voies vertes et autres itinéraires cyclables structurants

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