7,831 datasets found

  • INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS

    Construction and housing, Culture, media, information society, sport, National economy, Energy, Geography, Territory and environment, Work and income

    Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage...

    • MULTIFORMAT
  • REG (RESEAU ECOLOGIQUE GENEVOIS) - CONFLITS PONCTUELS

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion ent...

    • MULTIFORMAT
  • EQUIPEMENTS PUBLICS (Points)

    Geography, Territory and environment

    Inventaire des équipements publics et des équipements privés ouverts au public, occupant une surface sur le territoire. Les équipements publics se trouvant à l'intérieur d'un bâ...

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  • COURS D'EAU GRANGE (1896-1911)

    Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Le pourtour des rives du Rhône a été tracé sur la base des données fournies par le cadastre Grange (1896-1910). Il sera peaufiné dans un deuxième temps pour son extension au-del...

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  • JONCTIONS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Jonctions et demi-jonction autoroutières ou de voies express, existantes et en projet

    • MULTIFORMAT
  • CADASTRE DES INSTALLATIONS DE COMBUSTION STATIONNAIRES - CHAUDIERES

    Construction and housing, Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Territory and environment

    État et caractéristiques des installations de combustion stationnaires (chaudières) présentes sur le territoire genevois. Objectif: Centralisation et mise à disposition de l'in...

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  • FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois

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  • ESPACES INTERDITS AUX CHIENS

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Le 17 juin 2007, le peuple genevois a voté, avec une forte majorité, d'importantes modifications de la loi sur la détention des chiens. Celles-ci prévoient notamment que certain...

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  • ISOLIGNES DE L'EPAISSEUR DES ARGILES

    Geography, Territory and environment

    Les isolignes ont été calculées à partir du modèle numérique d'interpolation de l'épaisseur des formations attribuées aux argiles, avec une équidistance de 5 à 10m selon les don...

    • MULTIFORMAT
  • POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à fav...

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  • POTENTIEL SOLAIRE - TYPE DE SURFACE DE BASE (toiture, couvert, parking)

    Construction and housing, Culture, media, information society, sport, National economy, Energy, Geography, Territory and environment, Work and income

    Produit secondaire Cette couche ne contient pas de valeur d'irradiations, mais des typologies de surface de base sur lesquelles des valeurs d'irradiations et de production éner...

    • MULTIFORMAT
  • HISTORIQUE DES DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Geography, Territory and environment

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par du...

    • MULTIFORMAT
  • PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX (PAE)

    Agriculture, forestry, Geography

    Un projet agro-environnemental (PAE / application de la législation cantonale) représente un prérimètre restreint, au sein d'une exploitation par exemple, dans lequel plusieurs ...

    • MULTIFORMAT
  • ESPACE MINIMAL DES COURS D'EAU

    Geography, Territory and environment

    L'espace minimal est constitué à partir d'une composante liquide, solide et nature. La composante liquide est issue de la carte indicative des dangers (CID), le couloir de crue ...

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  • ECOMORPHOLOGIE DES COURS D'EAU

    Geography, Territory and environment

    L'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP) et l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (EAWAG) ont élaboré une mét...

    • MULTIFORMAT
  • NIVEAUX DE TOLERANCE SELON OMO ET OTEMO

    Geography, Territory and environment

    Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions d...

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  • Bundesbeschluss vom 28. September 2018 über die Genehmigung und die Umsetzung...

    Politics

    Schlussresultate der eidgenössischen Abstimmung "Bundesbeschluss vom 28. September 2018 über die Genehmigung und die Umsetzung des Notenaustauschs zwischen der Schweiz und der E...

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  • Änderung vom 27. September 2019 des Bundesgesetzes über den Erwerbsersatz für...

    Politics

    Schlussresultate der eidgenössischen Abstimmung "Änderung vom 27. September 2019 des Bundesgesetzes über den Erwerbsersatz für Dienstleistende und bei Mutterschaft (indirekter G...

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  • Kantonsratswahl 2014 Gemeinde Walchwil

    Politics

    Schlussresultate der regionalen Wahl "Kantonsratswahl 2014 Gemeinde Walchwil", 5. Oktober 2014, Kanton Zug, aufgeschlüsselt nach Kandidaten und Gemeinden.

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  • Änderung des Nationalstrassenabgabegesetzes (Autobahnvignette)

    Politics

    Schlussresultate der eidgenössischen Abstimmung "Änderung des Nationalstrassenabgabegesetzes (Autobahnvignette)", 24. November 2013, Kanton Zug, aufgeschlüsselt nach Gemeinden.

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