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1,220 datasets found

  • Communes genevoises

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Périmètres des 45 communes genevoises, y compris les quatre sections de la commune de Genève :- Cité- Eaux-Vives- Petit-Saconnex- Plainpalais

    Last updated: December 6, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Points limites territoriaux

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres...

    Last updated: October 29, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont...

    Last updated: September 3, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de...

    Last updated: March 26, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de...

    Last updated: January 9, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Marquises

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

    Last updated: January 10, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par revêtement niveau I au-dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: November 23, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par revêtement niveau II au-dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par objet niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par revêtement niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Domaine routier - Par objet niveau II au dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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    • WFS
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  • Historique des droits distincts permanents

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par...

    Last updated: December 13, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figurant...

    Last updated: October 4, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Points fixes altimétriques catégorie 3

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 3 (PFA3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, généralement par des repères...

    Last updated: August 13, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Plans registre foncier

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle...

    Last updated: January 11, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Délimitation cantonale

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    DELIMITATION CANTONALE GENEVOISE Données administratives délimitant le territoire cantonal et regroupant sous une seule classe d'objet à la fois les limites nationales et...

    Last updated: December 6, 2025

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    • WFS
    • SERVICE
  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 6 à 22 heures

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS
  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 5 et 6 heures

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS
  • Courbes bruit avions entre 22 et 23 h - Pronostic 2022

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    COURBES D'EXPOSITION AU BRUIT DES AERONEFS ENTRE 22 et 23 HEURES - PROJET DE NOUVEAU BRUIT ADMISSIBLE DE L'AEROPORT DE GENEVE - PRONOSTIC POUR 2022 Le projet de nouveau bruit...

    Last updated: July 3, 2023

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