7,547 datasets found

  • BATIMENTS SOUTERRAINS

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

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  • DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Geography, Territory and environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

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  • BATIMENTS HORS-SOL

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

    • MULTIFORMAT
  • HISTORIQUE DES BATIMENTS HORS-SOL ET SOUS-SOL

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin ...

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  • BATIMENTS PROJETES

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été délivrée. Après construction et...

    • MULTIFORMAT
  • FACADE DU BATIMENT 3D

    Construction and housing, Geography

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

    • MULTIFORMAT
  • ADRESSES GEOREFERENCEES A L'ENTREE DU BATIMENT

    Culture, media, information society, sport, Geography, Population, Territory and environment

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. "Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

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  • BASE DU BATIMENT 3D

    Construction and housing, Geography

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de ter...

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  • ZONES D'ELIMINATION PREVENTIVES DES COTONEASTERS TRES SENSIBLES AU FEU BACTERIEN

    Agriculture, forestry, Geography, Health

    Le feu bactérien est une maladie bactérienne (Erwinia amylovora, organisme de quarantaine) particulièrement dangereuse qui noircit et déforme jusqu'à la mort les arbres fruitier...

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  • VERGERS ET PEPINIERES EN PRODUCTION

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Vergers et pépinières en production

    • MULTIFORMAT
  • RESEAUX AGRO-ENVIRONNEMENTAUX (RAE)

    Agriculture, forestry, Geography

    Un réseau agro-environnemental (RAE / application de la législation fédérale) représente un prérimètre dans lequel les surfaces de promotion de biodiversité (Anc SCE) (SPB / sur...

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  • PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX (PAE)

    Agriculture, forestry, Geography

    Un projet agro-environnemental (PAE / application de la législation cantonale) représente un prérimètre restreint, au sein d'une exploitation par exemple, dans lequel plusieurs ...

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  • PERIMETRES DES REMANIEMENTS PARCELLAIRES SOUMIS A L'INTERDICTION DE MORCELER

    Agriculture, forestry, Geography

    Le morcellement des biens-fonds agricoles est soumis aux dispositions de la législation sur les améliorations foncières lorsqu'il s'agit de terrains compris dans le périmètre d'...

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  • SCHEMATIQUE DES COLLECTEURS DE DRAINAGE AGRICOLE

    Agriculture, forestry, Geography

    En corrélation avec le plan des périmètres drainés, le plan schématique des collecteurs permet de situer géographiquement l'écoulement des périmètres drainés ainsi que leurs exu...

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  • AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEV...

    Geography, Territory and environment

    Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre règlementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de...

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  • AGGLO - STATION D'AUTOPARTAGE

    Geography, Mobility and Transport

    Couche des stations d'autopartage selon leur gestionnaire: - Mobility - Citiz Sur la capture d'écran figurant sur la fiche de métadonnées, - Les points rouges correspondent au...

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  • FOYERS FEU BACTERIEN

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Foyers confirmés

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  • GARES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - les gares avec desserte nationale ou internationale constituent les noeuds principaux du réseau ferroviaire d'agglomération :...

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  • VOIE VERTE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Voies vertes et autres itinéraires cyclables structurants

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  • LIGNES FERROVIAIRES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Le réseau ferroviaire d'agglomération correspond aux liaisons grandes lignes et au RER et permet d'assurer des liaisons rapides...

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