- Dernière mise à jour
- Conditions d'utilisation
-
- Organisation
- Canton de Genève
- Catégories
- Environnement, Régions et villes
Description
Plan topographique de la délimitation de Genève et de la Savoie levé le 1er avril 1756, sur papier, en application du Traité de Turin de 1754 (annexe de P.H. 4810) et conformément au procès-verbal du 1er février 1755 (indications des anciens confins). Par ailleurs, il existe deux fac-similés de ce plan, l'un encadré et l'autre conservé dans la collection Dumur (AEG Archives privées 247/V/135). Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749. Auteur : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq) Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime
Ressources
- API 0
Showcases
Informations complémentaires
- Identifier
- HISTO_CARTE_TRAITE_TURIN_PARIS_ANNEXE_04_1756@canton-geneve
- Date de publication
- -
- Date de modification
- -
- Conforme à
- -
- Editeur
- Direction de l'information du territoire
- Points de contact
- henrich.duriaux@etat.ge.ch
- Langues
- Indépendant de la langue
- Informations complémentaires
- geocat.ch permalien
- Landing page
- -
- Documentation
- -
- Couverture temporelle
- -
- Couverture spatiale
- -
- Intervalle d'actualisation
- Jamais
- Accès aux métadonnées
- API (JSON) Télécharger XML
