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56 jeux de données trouvés

  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF)...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Amtliche Vermessung (AV)

    Canton de Thurgovie
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Vektordaten der Amtlichen Vermessung (AV) des Kantons Thurgau

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2006

    • WMS
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    • batiment
    • batiments
    • limite-administrative
    • altitude
    • altitude
    • identification-du-lieu-sig
    • utilisation-du-sol
    • usage-des-sols
    • cadastre
    • cadastre

  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature 02 (WFS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des sites pollués (CSP)...

    Dernière mise à jour: 1 février 2024

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    • risque
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  • Approvisionnement, élimination et communication 01 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte *...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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  • Cadastre des sites pollués

    Geoinformation Canton Fribourg
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Carte des zones dont la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), des...

    Dernière mise à jour: 22 septembre 2015

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  • Plans cadastraux sur plaque aluminium

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de 1.6...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

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  • Minutes originales MFA des plans cadastraux fribourgeois

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MFA » sont établies sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ce sont des mensurations de type semi-numérique. Elles ont été établies entre 1911...

    Dernière mise à jour: 15 janvier 2021

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  • Minutes originales MCA des plans cadastraux fribourgeois

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MCA » sont établies sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Les mesures réalisées entre 1850 et 1910 à la « planchette » y sont reportées....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

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    • carte-historique
    • cadastre

  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protection...

    Dernière mise à jour: 15 mars 2018

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  • Cadastre viticole

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qui...

    Dernière mise à jour: 30 août 2016

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  • Forages sur site pollué

    Geoinformation Canton Fribourg
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Forages réalisés sur des sites pollués ou à proximité, documentés en termes géologiques. La donnée d'édition contient deux tables : a) la description géotechnique des forages, avec...

    Dernière mise à jour: 15 novembre 2019

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    • WMS
    • cadastre
    • site-pollue

  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM)

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2017

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    • accident
    • traitement-chimique
    • produit-chimique
    • cadastre
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  • Distances par rapport à la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi sur...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2020

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  • Limites statiques de la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les limites statiques de la forêt représentent, sous forme de lignes, la limite légalisée de la forêt sur l’ensemble du territoire du canton. Cette couche est actuellement en...

    Dernière mise à jour: 19 juin 2017

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    • limite-forestiere

  • Liegenschaften

    Canton de Bâle-Ville
    Régions et villes, Environnement

    Informationsebene der amtlichen Vermessung, die alle Liegenschaften, flächenmässig ausgeschieden selbständigen und dauernen Rechte und Grenzpunkte enthält. Im kantonalen Modell von...

    Dernière mise à jour: 1 février 1996

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    • WMS
    • WFS
    • mensuration-officielle-mo
    • cadastre

  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (GROUPE)

    SITG - Système d'information du territoire à Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction,...

    Dernière mise à jour: 21 février 2022

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