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  • Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG): consultation

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)

    Dernière mise à jour: 26 janvier 2022

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 16 avril 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Installations éoliennes

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite...

    Dernière mise à jour: 26 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Atlas géologique de la Suisse au 1:25000

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Les feuilles de l'Atlas géologique de la Suisse (GA25) fournissent des renseignements détaillés sur les couches superficielles du sous-sol. Les formations géologiques sont...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 1930

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  • Atlas géologique de la Suisse au 1:25000 – Coupes

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Le jeu de données Coupes-GA25 (GA25_CS) est une compilation des coupes géologiques publiées dans les notices explicatives de l'Atlas géologique de la Suisse 1:25 000 (GA25). Il...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2022

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  • Ordre des cours d’eau selon Strahler

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    L’ordre des cours d’eau selon Strahler indique le degré de ramification du réseau hydrographique. Il est une base pour les analyses et descriptions morphologiques d'un cours d'eau....

    Dernière mise à jour: 6 août 2014

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  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

    Dernière mise à jour: 31 mars 2024

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  • Réseau de référence (permanent) : le réseau GNSS automatique suisse (AGNES)

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Au lieu de mettre à diposition des utilisateurs le nouveau cadre de référence MN95 de manière classique à travers les coordonnées sur des protocoles de points, il est possible de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2002

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  • Niveaux de qualité de la desserte par les TP ARE

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Transports

    Les niveaux de qualité de la desserte par les transports publics sont un indicateur essentiel pour évaluer la desserte par les transports publics. Le calcul des niveaux est...

    Dernière mise à jour: 20 mars 2024

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  • Atlas géologique 25 Vector

    Office fédéral de topographie swisstopo
    Régions et villes, Environnement

    Les feuilles de l'Atlas géologique de la Suisse (GA25) fournissent des renseignements détaillés sur les couches superficielles du sous-sol. Les formations géologiques sont...

    Dernière mise à jour:

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  • Limites des zones agricoles de la Suisse

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le jeu de géodonnées de base des zones et des régions agricoles, qui comprend six zones de production agricole et la région d'estivage, constitue le cadastre de la production...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2018

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  • Terrains en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Carte des surfaces attenantes à des eaux de surface, probabilité de surfaces attenantes

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Régions et villes, Environnement

    La carte potentielle des surfaces attenantes à un cours d’eau représente, dans le cas d'un « Scénario du pire », (jachère nue permanente, pas de bordures tampons, mesures de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2012

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  • Carte des surfaces directement ou indirectement attenantes à des eaux de surface, probabilité de surfaces attenantes

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Régions et villes, Environnement

    A titre de complément, une autre carte a été établie qui différencie les surfaces attenantes à des cours d’eau, entre surfaces en connexion directe et surfaces en connexion...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2012

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  • Surfaces viticoles en pente

    Office fédéral de l'agriculture OFAG
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Afin que la difficulté des conditions de production et de vie dans l’agriculture soit équitablement prise en compte, des contributions pour des terrains en pente sont versées pour...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2013

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 4 décembre 2015

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