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  • Conception énergie éolienne – carte de base de la Confédération concernant les principales zones à potentiel éolien

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le concept d'énergie éolienne se fonde sur l'art. 13 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700). Il définit d'une part les principaux intérêts de la...

    Dernière mise à jour: 18 septembre 2020

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  • Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception relative au transport ferroviaire de marchandises

    Office fédéral des transports OFT
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...

    Dernière mise à jour: 15 septembre 2017

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