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37 jeux de données trouvés

  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires...

    Dernière mise à jour: 29 avril 2024

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  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 8 mai 2024

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  • Cadastre des zones de desserte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2023

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 7 mai 2024

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  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 7 mai 2024

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  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 13 mai 2024

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  • Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur des...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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  • Limites statiques de la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les limites statiques de la forêt représentent, sous forme de lignes, la limite légalisée de la forêt sur l’ensemble du territoire du canton. Cette couche est actuellement en...

    Dernière mise à jour: 19 juin 2017

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  • Cadastre viticole

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qui...

    Dernière mise à jour: 30 août 2016

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  • NPA - Localité du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que le...

    Dernière mise à jour: 26 octobre 2010

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  • Plans cadastraux sur plaque aluminium

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de 1.6...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

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  • Distances par rapport à la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi sur...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2020

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  • Minutes originales MFA des plans cadastraux fribourgeois

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MFA » sont établies sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ce sont des mensurations de type semi-numérique. Elles ont été établies entre 1911...

    Dernière mise à jour: 15 janvier 2021

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  • Minutes originales MCA des plans cadastraux fribourgeois

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MCA » sont établies sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Les mesures réalisées entre 1850 et 1910 à la « planchette » y sont reportées....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

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  • Plans cadastraux MCA caducs (édition RF)

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans cadastraux MCA caducs édition RF sont établis sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Ils ont été reproduits entre 1850 et 1910 sur la base des minutes...

    Dernière mise à jour: 11 août 2023

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  • Forages sur site pollué

    Geoinformation Canton Fribourg
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Forages réalisés sur des sites pollués ou à proximité, documentés en termes géologiques. La donnée d'édition contient deux tables : a) la description géotechnique des forages, avec...

    Dernière mise à jour: 15 novembre 2019

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  • Conduites du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie...

    Dernière mise à jour: 1 septembre 2012

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  • Points fixes du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). Ces...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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  • Plans RF MFN-G caducs

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans RF MFN-G caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques calculées avec l'application...

    Dernière mise à jour: 11 août 2023

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  • Plan du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépendent...

    Dernière mise à jour: 30 avril 2018

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