7 441 jeux de données trouvés

  • MARQUAGES ROUTIERS - TEXTES COMPLÉMENTAIRES

    Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    Cette couche fait partie du cadastre des marquages routiers, mise à disposition dans le groupe de couches 'MARQUAGES ROUTIERS'. La couche "TEXTES COMPLÉMENTAIRES" comporte les ...

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  • STATIONS DE MESURES - QUALITE DES EAUX

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Le réseau de stations de mesures pour la qualité des eaux de surface (incluant les eaux de baignade du lac) comporte environ 200 stations réparties sur l'ensemble du territoire ...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE QUARTIER

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

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  • OBJETS DIVERS DE LA COUVERTURE DU SOL (Polygones)

    Géographie, Territoire et environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - a...

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  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (PGEE). Selon leurs état d'avancement (en cours d...

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  • INONDATION TEMPS DE RETOUR 30 ANS

    Géographie, Territoire et environnement

    Par inondation, on entend le débordement d'un cours d'eau hors de son lit. Le caractère plus ou moins dangereux des inondations dépend de la hauteur d'eau et de la force du cour...

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  • QUALITE EN DESSERTE DES TRANSPORTS PUBLICS

    Géographie, Mobilité et transports

    La méthode qui permet de déterminer les niveaux de qualité de la desserte par les transports publics est décrite dans la Norme suisse SN 640 281 de l'Union des professionnels su...

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  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - DIVERS POINTS

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

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  • BASSINS VERSANTS - FRACTIONS

    Géographie, Territoire et environnement

    Les 'fractions de bassins versants' représentent le découpage élémentaire des bassins versants (BV) de cours d'eau, délimités selon la topographie. A chaque surface correspond ...

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  • STATISTIQUE STRUCTURELLE DES ENTREPRISES (Information à la commune)

    Culture, médias, société de l'information, sport, Géographie

    Selon la statistique structurelle des entreprises (STATENT), toute personne qui exerce une activité professionnelle indépendante ou salariée et dont le revenu est obligatoiremen...

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  • SERVITUDES REGISTRE FONCIER (Ligne)

    Géographie, Territoire et environnement

    Susceptible d'être constituée au profit d'un immeuble ou d'une personne, la servitude oblige le propriétaire du fonds grevé à tolérer certains actes ou à s'abstenir de certains ...

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  • INDICE D'ECOPOTENTIALITE URBAINE PAR COMMUNE

    Géographie, Territoire et environnement

    L'indice d'écopotentialité urbaine permet d'évaluer le degré potentiel de biodiversité d'un territoire. Il est constitué de 8 indicateurs et mesure la capacité d'accueil en biod...

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  • ITINERAIRES POUR CONVOIS EXCEPTIONNELS

    Géographie, Mobilité et transports

    Les itinéraires pour convois exceptionnels sont des routes pouvant être empruntées par des convois exceptionnels, c'est à dire des transports de charges dont le poids et les dim...

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  • PERIMETRES DES ZONES INDUSTRIELLES FTI

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement

    Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.

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  • RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Polygones)

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1 Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

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  • RDPPF - ZONES PROTEGEES

    Géographie, Territoire et environnement

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivan...

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  • SIGNALISATION LUMINEUSE - ARMOIRES DE GESTION DU TRAFIC

    Géographie, Mobilité et transports

    Une nouvelle série de couche en lien avec la gestion du trafic est mise à disposition par l'Office cantonal des transports. Cet ensemble de couche sert à la gestion de tous les ...

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  • ZONES RESERVEES

    Géographie, Territoire et environnement

    ATTENTION ! Ces données seront prochainement inscrites au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF). La zone réservée désigne un territoire dan...

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  • QUALITE DES EAUX - BACTERIES - DERNIERE CAMPAGNE

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Des contrôles bactériologiques sont effectués périodiquement sur l'ensemble des rivières genevoises. Ils ont pour but de dénombrer les Escherichia coli, une bactérie indicatrice...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES AGRICOLES

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations ser...

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