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Géographie, Territoire et environnement
Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechte...
La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...
La loi fédérale sur les résidences secondaire (LRS ; RS 702) oblige toutes les communes suisses à procéder chaque année à un inventaire des logements. Le Registre fédéral des bâ...
La typologie des communes ARE est le résultat d’une combinaison entre la définition des grands régions, des agglomérations 2000 et de la typologie des communes de l’Office fédér...
La typologie des paysages suisses constituera un outil de référence pour le traitement de questions liées aux activités à incidence territoriale. L’échelle d’intervention au niv...
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l...
Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les centrales nucléaires sont des installations qui utilisent la fission nucléaire contrôlée pour produire de l’électricité dans un but commercial. Les quatre centrales nucléair...
La statistique des aménagements hydroélectriques (SAHE) contient des données sur les centrales des aménagements hydroélectriques suisses d’une puissance de 300 kW ou plus. Elle ...
Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles contrac...
Le jeu de géodonnées de base contient des informations fondamentales sur les ouvrages d’accumulation suisses placés sous la surveillance directe de la Confédération. Il fournit ...
Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite transfo...
En Suisse, les zones propices à l’exploitation de l’énergie éolienne se trouvent notamment sur les hauteurs du Jura, dans les Apes et les Préalpes, soit des régions où la tempér...
Questions fréquemment posées