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55 jeux de données trouvés

  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires...

    Dernière mise à jour: 29 avril 2024

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  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 8 mai 2024

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  • Cadastre des zones de desserte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2023

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 7 mai 2024

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  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 7 mai 2024

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  • GRUDA MO Export

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au...

    Dernière mise à jour: 12 mai 2024

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  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 13 mai 2024

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  • Répertoire des rues et places

    Données de base Ville de Bienne
    Régions et villes, Environnement

    Ce jeu de données recense tous les noms de rues et de places de la Ville de Bienne en français et en allemand (traduction officielle). Son contenu est régi par l'ordonnance sur le...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2020

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  • Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...

    Dernière mise à jour: 18 mars 2020

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  • Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur des...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protection...

    Dernière mise à jour: 15 mars 2018

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  • Objets divers du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Objets_divers » constitue l'habillage du plan, en complément à la couverture du sol. Il est subdivisé en cinq catégories, soit les objets ponctuels, linéaires,...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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    • mensuration-officielle-mo

  • Limites statiques de la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les limites statiques de la forêt représentent, sous forme de lignes, la limite légalisée de la forêt sur l’ensemble du territoire du canton. Cette couche est actuellement en...

    Dernière mise à jour: 19 juin 2017

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    • limite-forestiere

  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM)

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2017

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    • accident
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  • Couverture du sol du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

    • SERVICE
    • mensuration-officielle-mo
    • couverture-du-sol
    • cadastre

  • Cadastre viticole

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qui...

    Dernière mise à jour: 30 août 2016

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  • NPA - Localité du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que le...

    Dernière mise à jour: 26 octobre 2010

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    • numero-postal-dacheminement-npa
    • mensuration-officielle-mo

  • Plans cadastraux sur plaque aluminium

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de 1.6...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2019

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    • carte-historique
    • cadastre

  • Distances par rapport à la forêt

    Geoinformation Canton Fribourg
    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi sur...

    Dernière mise à jour: 19 janvier 2020

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    • planification-de-la-construction
    • vecteur
    • foret
    • limite-forestiere
    • constatation-de-la-nature-forestiere

  • Adresses du modèle MOPplusFR

    Geoinformation Canton Fribourg
    Régions et villes, Environnement

    Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2009

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    • adresses

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