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243 jeux de données trouvés

  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi que...

    Dernière mise à jour: 1 juin 2023

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  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Plan directeur cantonal, mesures régionales

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Plans directeur régionaux des eaux, concentration des sites de la Haute école spécialisée bernoise (contenu plan directeur), tunnel du Grimsel, ligne aérienne du Grimsel devant...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2023

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 4 juin 2024

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  • Offices régionaux de placement (ORP) et offices de paiement de la caisse de chômage

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les offices régionaux de placement ORP soutiennent une réintégration rapide et durable des demandeures d’emploi sur le marché du travail. Les ORP soutiennent les employeurs et les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Plans d'affectation communaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    Dernière mise à jour: 7 juin 2024

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  • Plan directeur cantonal, éléments d'énergie

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à la...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Plan directeur cantonal, éléments des transports

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur fixe les priorités concernant l'exploitation et l'optimisation des infrastructures des transports publics ainsi que les priorités temporelles de l'achèvement des...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Autorités régionales de conciliation

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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  • Carte des dangers naturels

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Pour les communes concernées par les dangers naturels (danger pour la population et pour les biens de valeur notable), des cartes détaillées des zones construites sont établies....

    Dernière mise à jour: 1 mars 2024

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  • Carte du toit du rocher

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant le...

    Dernière mise à jour: 11 février 2021

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    • geomorphologie
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  • Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des CRTU)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Certains éléments des conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) det des plans directeurs régionaux d’aménagement du paysage actuellement en vigueur sont...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2022

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    • planification-regionale

  • Aperçu du cadastre des conduites

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La vue d'ensemble du cadastre des conduites donne des informations concernant la disponibilité digitale des fluides eaux usées, gaz, eau, chauffage à distance, électricité,...

    Dernière mise à jour: 9 juin 2024

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  • Carte indicative de planification (CIP) relative au modèle climatique cantonal

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les CIP proposent une évaluation exhaustive des paramètres climatiques modélisés en vue du traitement de questions de planification. Une distinction est opérée entre la situation...

    Dernière mise à jour: 30 juin 2022

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    • eaux-geographie
    • ensemble-residentiel-urbain
    • plan-doccupation-des-sols
    • planification

  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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    • registre-foncier
    • bordure

  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

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    • legislation-en-matiere-de-preservation-de-la-nature
    • limite-administrative

  • Répartition des plans de nomenclature

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

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    • WMS
    • identification-du-lieu-sig
    • nomenclature
    • tableau-des-valeurs
    • geographie

  • Sondes géothermiques

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La réalisation de sondes géothermiques est soumise à autorisation. Les autorisa-tions sont octroyées par l'Office des eaux et des déchets du canton de Berne (OED). L'admissibilité...

    Dernière mise à jour: 10 juin 2024

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    • WMS
    • energie-geothermique
    • tableau-des-valeurs

  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de...

    Dernière mise à jour: 10 juin 2024

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    • cadastre
    • tableau-des-valeurs

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