10 jeux de données trouvés

  • Cadastre des zones de desserte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligation...

    Dernière mise à jour: 23 novembre 2023

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  • Erlasse der Zürcher Gesetzessammlung ab 1803

    Staatsarchiv Kanton Zürich
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Justice, système juridique et sécurité publique, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Gouvernement et secteur public, Transports, Économie et finances

    Sämtliche Erlasse der Zürcher Gesetzessammlung von 1803 bis 1998. Umgesetzt als XML Dateien nach Vorgaben der TEI. Die Daten stehen unter einer Creative Commons CC-BY-SA 4.0 Lizenz...

    Dernière mise à jour: 7 septembre 2023

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  • Sondes géothermiques

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La réalisation de sondes géothermiques est soumise à autorisation. Les autorisa-tions sont octroyées par l'Office des eaux et des déchets du canton de Berne (OED). L'admissibilité...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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  • Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il...

    Dernière mise à jour: 7 septembre 2023

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  • Utilisation des eaux souterraines

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Toute utilisation des eaux souterraines nécessite une concession de l'Office de l'eau et des déchets (OED). La carte donne des informations sur l'admissibilité des pompes à chaleur...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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  • Versorgungsrouten Kanton Schaffhausen

    Office de la géoinformation du canton de Schaffhouse
    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Die betriebliche kantonale Versorgungsrouten für Ausnahmetransporte (ATR) dienen der Erschliessung von Kraft- und Unterwerken der Elektrizitätswirtschaft, die für die...

    Dernière mise à jour: 5 décembre 2023

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  • Materialentnahmestellen Kanton Schaffhausen

    Office de la géoinformation du canton de Schaffhouse
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Materialentnahmestellen (Rohstoffabbau) und Verfüllungen im Kanton Schaffhausen.

    Dernière mise à jour: 5 décembre 2023

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  • Stratégie de protection et d’utilisation en matière de force hydraulique

    Canton du Jura
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La stratégie de protection et d’utilisation en matière de force hydraulique a pour but d’identifier les tronçons de cours d’eau du canton du Jura sur lesquels il est possible de...

    Dernière mise à jour: 14 avril 2023

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  • Sites éoliens existants et potentiels

    Canton du Jura
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    ndique les sites éoliens existants et potentiels inscrits dans la fiche 5.06 "Energie éolienne" du plan directeur cantonal.

    Dernière mise à jour: 5 mai 2023

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  • Stromversorgungssicherheit Netzgebiete

    Fachstelle Geoinformation des Kantons Glarus
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Stromversorgungssicherheit, Netzgebiete (Versorger) sowie kantonale Ausnahmen.

    Dernière mise à jour: 11 janvier 2021

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