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Description
"Plan démonstratif" relatif au traité conclu entre les commissaires de la République de Genève et les commissaires de Sa Majesté Sarde, à Turin le 3 juin 1754. Ce plan fait partie d'un lot de trois plans sur support papier portant la même cote et conservés aux Archives d'Etat de Genève. Soit un plan topographique du village et du territoire de Gy relatif à l'art.3 du traité de Turin du 3 juin 1754, ainsi qu'un plan topographique du territoire et du village de Sionnet également relatif à l'art.3 du traité de Turin du 3 juin 1754. Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749. Auteur : Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq) Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
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Informations complémentaires
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- HISTO_CARTE_TRAITE_TURIN_PARIS_ANNEXE_02_1754@canton-geneve
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- Indépendant de la langue
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