- Dernière mise à jour
- 8 novembre 2025
- Conditions d'utilisation
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- Organisation
- SITG - Système d'information du territoire à Genève
Description
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics. Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation. Recensé sur la base des annonces de forages transmises au GESDEC
Ressources
Showcases
Informations complémentaires
- Identifier
- CTSS_CHAUFFAGE_SONDE@sitg-systeme-dinformation-du-territoire-a-geneve
- Date de publication
- 8 novembre 2025
- Date de modification
- 8 novembre 2025
- Conforme à
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- Editeur
- Direction de l'information du territoire
- Points de contact
- vincent.galley@etat.ge.ch
- Langues
- Indépendant de la langue
- Informations complémentaires
- geocat.ch permalien
- Landing page
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- Documentation
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- Couverture temporelle
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- Couverture spatiale
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- Intervalle d'actualisation
- Irrégulier
- Accès aux métadonnées
- API (JSON) Télécharger XML
