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410 datasets found

  • SERVITUDES REGISTRE FONCIER (Point)

    Geography, Territory and environment

    Susceptible d'être constituée au profit d'un immeuble ou d'une personne, la servitude oblige le propriétaire du fonds grevé à tolérer certains actes ou à s'abstenir de certains ...

    • MULTIFORMAT
  • SERVITUDES REGISTRE FONCIER (Ligne)

    Geography, Territory and environment

    Susceptible d'être constituée au profit d'un immeuble ou d'une personne, la servitude oblige le propriétaire du fonds grevé à tolérer certains actes ou à s'abstenir de certains ...

    • MULTIFORMAT
  • CARTE DE LA VEGETATION AU 1:25000 DU CANTON DE GENEVE

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Synthèse au 1:25'000 des cartes de végétation par commune réalisées de 1981 à 1991 par Karl Werdenberg et Pierre Hainard lors d'une collaboration entre le Laboratoire de Biogéog...

    • MULTIFORMAT
  • PARCELLES DE LA MENSURATION

    Geography, Territory and environment

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - ZONES D'AFFECTATION PRIMAIRES

    Geography, Territory and environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX

    Geography, Territory and environment

    Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES

    Geography, Territory and environment

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - ZONES DE DEVELOPPEMENTS

    Geography, Territory and environment

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE QUARTIER

    Geography, Territory and environment

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

    • MULTIFORMAT
  • TEXTURE DES SOLS CULTIVES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    La texture est une caractéristique fondamentale du sol. Elle est essentielle pour l'évaluation de la qualité, de la fertilité et de l'aptitude culturale des sols. Elle est mesur...

    • MULTIFORMAT
  • AGGLO - ESPACES A ENJEUX PAYSAGERS

    Geography, Territory and environment

    35 espaces à enjeux paysagers ont été identifiés dans le Projet paysage 2, composante du 2ème projet d'agglomération du Grand Genève, signé en juin 2012. Parmi ces espaces, ont ...

    • MULTIFORMAT
  • AGGLO - CONNEXIONS PAYSAGERES

    Geography, Territory and environment

    Les connexions paysagères relient les éléments de la charpente paysagère de l'agglomération franco-valdo-genevoise et le maillage vert de l'espace urbanisé, identifiés dans le P...

    • MULTIFORMAT
  • AEROPORT SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Genève Aéroport (GVA)

    • MULTIFORMAT
  • SERVITUDES REGISTRE FONCIER (Surface)

    Geography, Territory and environment

    Susceptible d'être constituée au profit d'un immeuble ou d'une personne, la servitude oblige le propriétaire du fonds grevé à tolérer certains actes ou à s'abstenir de certains ...

    • MULTIFORMAT
  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS PAR BATIMENT

    Construction and housing, Culture, media, information society, sport, National economy, Energy, Geography, Territory and environment, Work and income

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE e...

    • MULTIFORMAT
  • ISOLIGNES CAPACITE CALORIFIQUE MOYENNE - SONDES DE 50 METRES DE PROFONDEUR

    Geography, Territory and environment

    Les isolignes ont été calculées à partir du modèle numérique représentant les variations de capacité calorifique du sous-sol pour des sondes de 50m de profondeur, avec une équid...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - ZONES PROTEGEES

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivan...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - REGLEMENTS SPECIAUX

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'...

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  • ZONES RESERVEES

    Geography, Territory and environment

    ATTENTION ! Ces données seront prochainement inscrites au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF). La zone réservée désigne un territoire dan...

    • MULTIFORMAT
  • RDPPF - LIMITES STATIQUES DE LA FORET

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

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