1,587 datasets found

  • AEROPORT SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Genève Aéroport (GVA)

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  • RDPPF - REGLEMENTS SPECIAUX

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'...

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  • ZONES RESERVEES

    Geography, Territory and environment

    ATTENTION ! Ces données seront prochainement inscrites au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF). La zone réservée désigne un territoire dan...

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  • RDPPF - LIMITES STATIQUES DE LA FORET

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

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  • RDPPF - PLANS DE SITE

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Les plans de site sont visés par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 juin 1976 (LPMNS). Le Conseil d'État peu...

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  • POINTS D'ACCES WI-FI PUBLICS DE LA VILLE DE GENEVE

    Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Population, Territory and environment

    Toujours très dynamique en matière de démocratisation de l'accès à Internet, la Ville de Genève propose au public un réseau de points d'accès Wi-Fi gratuits. Pour se connecter ...

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  • VILLE GE - QUARTIERS DE LA VILLE DE GENEVE

    Geography, Territory and environment

    Le territoire de la Ville de Genève est divisé en 8 quartiers. Ce découpage, construit sur un assemblage de 16 secteurs GIREC, représente le périmètre de référence pour la commu...

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  • FONCTION URBAINE VILLAGE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) La répartition des fonctionnalités urbaines dvise à structurer l'urbanisation et les transports autour de centres, actuels ou ...

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  • AGRICULTURE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Territoire dominé par l'activité agricole : éléments constitutifs de la charpente et avec des fonctions environnementales et pa...

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  • AGGLO - RELIEF PIEMONT/FLANC

    Geography, Territory and environment

    Dans le Projet paysage 2, composante du 2ème projet d'agglomération du Grand Genève, signé en juin 2012, la ligne Relief piémont/flanc, qui est comprise entre les altitudes de 6...

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  • AGGLO - CHARPENTE NATURELLE ET AGRICOLE

    Geography, Territory and environment

    La charpente naturelle et agricole correspond aux espaces naturels (forestiers et autres) et agricoles qui structurent l'agglomération franco-valdo-genevoise dans le Projet pays...

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  • MESURES MOBILITE DU PROJET D'AGGLOMERATION

    Geography, Territory and environment

    Le Projet de territoire du Grand Genève identifie l'ensemble des actions et des mesures nécessaires à sa mise en oeuvre dans les domaines de l'urbanisation, de la mobilité, de l...

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  • AGGLO - RUPTURES DE CORRIDORS BIOLOGIQUES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Les ruptures de corridors biologiques identifient les lieux où la continuité des corridors biologiques n'est pas assurée. Ces ruptures ont été délimités dans le cadre des études...

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  • AGGLO - MESURES LINEAIRES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Les mesures linéaires sont numérotées par secteur et localisent géographiquement les mesures décrites dans l'Annexe 3 "Tableau de mesures accompagnant la carte de synthèse" des ...

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  • MESURES ENVIRONNEMENT-PAYSAGE DU PROJET D'AGGLOMERATION

    Geography, Territory and environment

    Le Projet de territoire du Grand Genève identifie l'ensemble des actions et des mesures nécessaires à sa mise en oeuvre dans les domaines de l'urbanisation, de la mobilité, de l...

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  • AGGLO - MESURES PONCTUELLES ET SURFACIQUES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Les mesures ponctuelles et surfaciques sont numérotées par secteur et localisent géographiquement les mesures décrites dans l'Annexe 3 "Tableau de mesures accompagnant la carte ...

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  • MESURES URBANISATION DU PROJET D'AGGLOMERATION

    Geography, Territory and environment

    Le Projet de territoire du Grand Genève identifie l'ensemble des actions et des mesures nécessaires à sa mise en oeuvre dans les domaines de l'urbanisation, de la mobilité, de l...

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  • PERIMETRE D'ENTRETIEN DES ROUTES NATIONALES ET PROPRIETE DE LA CONFEDERATION

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    Les parcelles des axes routiers faisant partie du périmètre d'entretien des routes nationales et propriété de l'OFROU sont appelé UH-PERI (Unterhaltsperimeter) ou routes d'entre...

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  • REGIONS DE LA DIRECTION DES AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE

    Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Territory and environment

    Carte des secteurs géographiques (régions) de la direction des autorisations de construire

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  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - DIVERS POINTS

    Construction and housing, Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Territory and environment

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

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