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790 datasets found

  • Domaine routier - Par revêtement niveau II au-dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Domaine routier - Par objet niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

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  • Domaine routier - Par revêtement niveau I en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: October 26, 2025

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  • Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Domaine routier - Par objet niveau II au dessus du sol

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments...

    Last updated: July 3, 2023

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  • Historique des droits distincts permanents

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par...

    Last updated: December 13, 2025

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  • Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figurant...

    Last updated: October 4, 2025

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  • Points fixes altimétriques catégorie 3

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 3 (PFA3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, généralement par des repères...

    Last updated: August 13, 2025

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  • Plans registre foncier

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle...

    Last updated: January 11, 2026

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  • Délimitation cantonale

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    DELIMITATION CANTONALE GENEVOISE Données administratives délimitant le territoire cantonal et regroupant sous une seule classe d'objet à la fois les limites nationales et...

    Last updated: December 6, 2025

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