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115 datasets found

  • Zones de dangers dues aux crues

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    La loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT) oblige les cantons de désigner les parties du territoire qui sont gravement menacées par des forces naturelles ou par des...

    Last updated: August 22, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 6 à 22 heures

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 5 et 6 heures

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 22 et 23 heures

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 23 heures et minuit

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    En application des articles 36 à 38 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) a donné pour mandat au Laboratoire fédéral...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Programme de densification quartier Villas

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par le...

    Last updated: April 26, 2025

    • API
    • WFS

  • Zones soumises à l'interdiction de morceler

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    Le morcellement des biens-fonds agricoles est soumis aux dispositions de la législation sur les améliorations foncières lorsqu'il s'agit de terrains compris dans le périmètre d'une...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Courbes bruit avions entre 22 et 23 h - Pronostic 2022

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    COURBES D'EXPOSITION AU BRUIT DES AERONEFS ENTRE 22 et 23 HEURES - PROJET DE NOUVEAU BRUIT ADMISSIBLE DE L'AEROPORT DE GENEVE - PRONOSTIC POUR 2022 Le projet de nouveau bruit...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Courbes bruit avions entre 6 et 22 h - Pronostic 2022

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    COURBES D'EXPOSITION AU BRUIT DES AERONEFS ENTRE 6 et 22 HEURES - PROJET DE NOUVEAU BRUIT ADMISSIBLE DE L'AEROPORT DE GENEVE - PRONOSTIC POUR 2022 Le projet de nouveau bruit...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Courbes bruit avions entre 23 et 24 h - Pronostic 2022

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    COURBES D'EXPOSITION AU BRUIT DES AERONEFS ENTRE 23 et 24 HEURES - PROJET DE NOUVEAU BRUIT ADMISSIBLE DE L'AEROPORT DE GENEVE - PRONOSTIC POUR 2022 Le projet de nouveau bruit...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Forêts protectrices

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Forêts de protection contre les dangers naturels tels que l'érosion, les glissements et les chutes de pierres - validées par l'Office fédérale de l'environnement

    Last updated: November 16, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Plan directeur des chemins de randonnée pédestre

    Canton of Geneva
    Population and society, Education, culture and sport, Health, Regions and cities, Environment, Transport, Economy and finance

    Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, les...

    Last updated: November 28, 2024

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Immissions de bruit du trafic routier en façades

    Canton of Geneva
    Health, Regions and cities, Environment, Transport

    L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la...

    Last updated: October 7, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Agglo - Périmètres d'agglomération OFS en 2012

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les agglomérations ont été définies en 2012 par l'Office fédéral de la statistique (OFS) à partir des données 2012 en fonction de critères statistiques, afin de permettre la...

    Last updated: February 18, 2025

    • API
    • WFS
    • SERVICE

  • Courbes enveloppantes avions - Pronostic 2022

    Genève Aéroport
    Health, Regions and cities, Environment

    COURBES ENVELOPPANTES - PROJET DE NOUVEAU BRUIT ADMISSIBLE DE L'AEROPORT DE GENEVE - PRONOSTIC POUR 2022 Le projet de nouveau bruit admissible de l'aéroport de Genève est constitué...

    Last updated: July 3, 2023

    • API
    • WFS

  • Plan directeur cantonal - Surfaces d'assolement (surfaces)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de...

    Last updated: November 6, 2025

    • API
    • WFS

  • Plan directeur cantonal - Cadastre viticole (surfaces)

    Canton of Geneva
    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    Pierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de...

    Last updated: November 6, 2025

    • API
    • WFS

  • Plan directeur cantonal - Secteurs urbanisés (surfaces)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de...

    Last updated: November 6, 2025

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    • WFS

  • Plan directeur cantonal - Zone agricole (surfaces)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de...

    Last updated: November 6, 2025

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    • WFS

  • Plan directeur cantonal - Cours d'eau (lignes)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Pierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de...

    Last updated: November 6, 2025

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    • WFS

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