904 datasets found

  • Refpu nouvelle nomenclature (point)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude adopte (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Périmètre validité (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU sous périmètre adopté (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • Autorisation de construire - Objet

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Refpu place stationnement (point)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Domaine Public (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu place stationnement (surface)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU - Réservation environnement adoptée (point)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Canton of Geneva
    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • État de séparation des biens-fonds

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement des...

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS
  • Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux

    Canton of Geneva
    Population and society, Regions and cities, Environment

    Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.

    Last updated: January 12, 2026

    • API
    • WFS