625 jeux de données trouvés

  • SITES POLLUES

    Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

    • MULTIFORMAT
  • ZONES D'AUTORISATION DES GRAVIÈRES

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refus...

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  • PLANS D'EXTRACTION DES GRAVIERES

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la lo...

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  • INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage...

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  • PLAN DIRECTEUR DES GRAVIERES

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Le plan directeur des gravières est un document qui fixe la politique suivie par le canton en matière d'exploitation des gravières. Il définit, notamment au moyen de cartes, les...

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  • ZONES D'EXPLOITATION DES GRAVIERES

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Plan de l'état des zones d'exploitation des gravières. Le plan d'exploitation des gravières présente trois types de zones: - Les zones en exploitation: gravières dont l'autorisa...

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  • PERIMETRES DES ZONES INDUSTRIELLES FTI

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Périmètre des zones industrielles gérées par la Fondation pour les terrains industriels de Genève.

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS PAR BATIMENT

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE e...

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHALEUR SOUS VIDE (USAGES SPECIAUX)

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...

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  • POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) PAR BATIMENT

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différe...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR TOITURE (SURFACE DE BASE)

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    La couche du potentiel photovoltaïque par toiture (surface de base: pan de toiture, couvert ou parking) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie ...

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  • RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES

    Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

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  • REGISTRE DES ENTREPRISES DU CANTON DE GENEVE (REG)

    Economie nationale, Géographie, Travail, rémunération

    Le Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG) contient des informations relatives à toutes entités (entreprise ou établissement) exercant une activité dans le canton d...

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  • DURETE DU RESEAU D'EAU POTABLE DES SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE

    Agriculture, sylviculture, Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Population, Santé, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Cette couche vous renseigne sur la dureté de l'eau potable distribuée par les Services Industriels de Genève. La dureté de l'eau est l'expression de sa teneur en calcium et en m...

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  • ZONE DETERMINANT LA TAXE DE PROMOTION DU TOURISME

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...

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  • ZONES FRANCHES

    Economie nationale, Géographie, Travail, rémunération

    Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la ca...

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  • RECENSEMENT DU PATRIMOINE INDUSTRIEL

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Géographie, Population, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Le Recensement du patrimoine industriel du canton de Genève poursuit un double objectif. Il vise à enrichir les connaissances sur notre histoire, à travers la constitution d'une...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR COMMUNE

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    La couche du potentiel photovoltaïque par commune représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui ont une...

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  • POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV de la somme des surfaces bien exposées (qui...

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  • POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE (y c. couvert et park...

    Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an. Elle est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton d...

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