9 jeux de données trouvés

  • Alignements des routes nationales RDPPF

    Géographie, Territoire et environnement

    Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte de...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)

    Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

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  • Alignements des routes nationales

    Géographie, Territoire et environnement

    Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte de...

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  • Plan de la zone de sécurité

    Géographie, Territoire et environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA)

    Géographie, Territoire et environnement

    Le plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe de manière con...

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  • Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Géographie, Territoire et environnement

    Consultations en cours ou terminées du plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA)

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Géographie, Territoire et environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CASIP OFAC)

    Géographie, Territoire et environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Géographie, Territoire et environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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