13 jeux de données trouvés

  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

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  • Alignements des routes nationales RDPPF

    Géographie, Territoire et environnement

    Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte de...

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  • Alignements des routes nationales

    Géographie, Territoire et environnement

    Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte de...

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  • Ouvrages d’accumulation sous la surveillance de la Confédération

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le jeu de géodonnées de base contient des informations fondamentales sur les ouvrages d’accumulation suisses placés sous la surveillance directe de la Confédération. Il fournit ...

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  • Réseaux thermiques: demande concernant les bâtiments d’habitation ou administ...

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de cha...

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  • Réseaux thermiques: offre de chaleur ou de froid

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Les offres de chaleur ou de froid correspondent aux sources locales, renouvelables et neutres en termes d’émissions de CO2 qui pourraient se prêter à la production de chaleur da...

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  • Réseaux thermiques: demande concernant l'industrie

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de cha...

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  • Régions-Energie

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le projet Région-Energie permet à des communes de mener une politique énergétique exemplaire au sens de la Stratégie énergétique 2050. Il encourage une planification et une prom...

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Géographie, Territoire et environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CASIP OFAC)

    Géographie, Territoire et environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Géographie, Territoire et environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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  • Plan de la zone de sécurité

    Géographie, Territoire et environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA)

    Géographie, Territoire et environnement

    Le plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe de manière con...

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