418 jeux de données trouvés

  • RDPPF - PLANS DIRECTEURS DES ZONES DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...

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  • RDPPF - PLANS DE SITE

    Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement

    Les plans de site sont visés par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 juin 1976 (LPMNS). Le Conseil d'État peu...

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  • RDPPF - PLANS DIRECTEURS DES ZONES DE DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES MIXTES

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES AGRICOLES

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations ser...

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  • RDPPF - LIMITES STATIQUES DE LA FORET

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

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  • RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Polygones)

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1 Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

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  • REG (RÉSEAU ÉCOLOGIQUE GENEVOIS) - CONTINUUM BLEU (AQUATIQUE) - POLYGONES

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empir...

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  • REG (RÉSEAU ÉCOLOGIQUE GENEVOIS) - CONTINUUM VERT (FORESTIER)

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empir...

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  • REG (RESEAU ECOLOGIQUE GENEVOIS) - TRAME MILIEUX OUVERTS

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion ent...

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  • REG (RÉSEAU ÉCOLOGIQUE GENEVOIS) - CONTINUUM JAUNE (OUVERT) - POLYGONES

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empir...

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  • CARTE PHYTOSOCIOLOGIQUE DES FORETS (1963)

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Carte phytosociologique des forêts publiée en 1963 dans les mémoires de l'institut suisse de recherches forestières. Cette étude a été menée par Messieurs Hermann Etter et Pierr...

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  • REG (RÉSEAU ÉCOLOGIQUE GENEVOIS) - CONTINUUM BLEU (AQUATIQUE) - CONFLITS

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empir...

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  • INVENTAIRE FEDERAL DES PAYSAGES, SITES ET MONUMENTS NATURELS D'IMPORTANCE NAT...

    Géographie, Territoire et environnement

    L'inventaire fédéral des paysages et des monuments naturels de signification nationale (IFP) représente le premier inventaire fédéral selon la LPN.La première étape en est l'inv...

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  • INVENTAIRE FEDERAL DES SITES DE REPRODUCTION DES BATRACIENS FIXES

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Les batraciens sont fortement menacés. A l'exception de la grenouille rousse, toutes les espèces encore présentes en Suisse figurent sur la liste rouge des espèces rares et mena...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE CHEMINS PEDESTRES

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...

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  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE QUARTIER

    Géographie, Territoire et environnement

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

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  • RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES

    Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

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  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - ZONES ISOCHRONES D'ECOULEMENT DES EAUX

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermi...

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  • REG (RESEAU ECOLOGIQUE GENEVOIS) - TRAME MILIEUX HUMIDES

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion ent...

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  • REG (RÉSEAU ÉCOLOGIQUE GENEVOIS) - CONTINUUM JAUNE (OUVERT) - CONFLITS

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empir...

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