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  • ESPACES INTERDITS AUX CHIENS

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Le 17 juin 2007, le peuple genevois a voté, avec une forte majorité, d'importantes modifications de la loi sur la détention des chiens. Celles-ci prévoient notamment que certain...

    • MULTIFORMAT
  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - GEOTECHNIQUE POINT

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

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  • RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS - REPU

    Géographie, Territoire et environnement

    Inventaire des établissements locaux présentant un intérêt historique.

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  • ZONES D'AUTORISATION DES GRAVIÈRES

    Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement

    Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refus...

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  • DEVELOPPEMENT URBAIN SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Géographie, Territoire et environnement

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les aires de développement urbain offrent un potentiel important de renouvellement urbain, de densification des tissus bâtis et...

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  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - GEOTECHNIQUE LIGNE

    Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

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  • DECOUPAGE EN SOUS-SECTEURS STATISTIQUES (GIREC)

    Culture, médias, société de l'information, sport, Géographie, Territoire et environnement

    Les sous-secteurs statistiques couvrent une entité territoriale à une échelle intermédiaire entre la parcelle et la commune. Ils permettent de distinguer, dans les zones urbaine...

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  • AEROPORT SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Genève Aéroport (GVA)

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  • STATIONS HYDROLOGIQUES

    Géographie, Territoire et environnement

    Le réseau de mesures hydrologiques genevois est constitué des stations hydrologiques (mesures de débit des cours d'eau) et des stations pluviométriques (mesures de la pluviométr...

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  • HYDROGRAPHIE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Géographie, Territoire et environnement

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Lac, Arve, Rhône

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  • AGRICULTURE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Territoire dominé par l'activité agricole : éléments constitutifs de la charpente et avec des fonctions environnementales et pa...

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  • INONDATION CONDITIONNELLE

    Géographie, Territoire et environnement

    Par inondation, on entend le débordement d'un cours d'eau hors de son lit. Le caractère plus ou moins dangereux des inondations dépend de la hauteur d'eau et de la force du cour...

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  • VOIE VERTE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Voies vertes et autres itinéraires cyclables structurants

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  • Zones de protection des eaux souterraines

    Géographie, Territoire et environnement

    Les zones de protection des eaux souterraines visent à protéger les captages et les eaux souterraines avant leur utilisation comme eau potable. Elles constituent un élément cent...

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  • Périmètres de protection des eaux souterraines

    Géographie, Territoire et environnement

    Les périmètres de protection des eaux souterraines servent à protéger les eaux souterraines sur une certaine surface, en vue d’une utilisation future (exploitation ou alimentati...

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  • Secteurs de protection des eaux Ao

    Géographie, Territoire et environnement

    Les secteurs Ao sont délimités pour protéger des eaux superficielles lorsqu’elles sont utilisées pour l'alimentation en eau potable ou lorsqu’elles alimentent indirectement des ...

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  • Secteurs de protection des eaux Au

    Géographie, Territoire et environnement

    Les secteurs Au de protection des eaux servent à la protection générale des eaux souterraines, aussi bien sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif. Ils comprennent les...

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  • Cartes de danger hydrologique du Rhône

    Géographie, Territoire et environnement

    Inventaire géographique des zones d'inondation du Rhône

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  • Limites communales

    Géographie, Territoire et environnement

    Description des communes valaisannes sous forme de polygones, complétée par le n° cantonal,le n° OFS et le nom officiel de la commune.

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  • Zone de relevé (avalanches)

    Géographie, Territoire et environnement

    Inventaire géographique des zones pour lesquelles le danger d'avalanche a été évalué.

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