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  • Réseaux thermiques: demande concernant l'industrie

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2013

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  • Réseaux thermiques: demande concernant les bâtiments d'habitation ou administratifs

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Il est primordial de connaître la demande de chaleur ou de froid pour procéder à la planification stratégique des réseaux thermiques. En effet, ce n'est que si les ventes de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2013

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs – domaine des aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisation...

    Dernière mise à jour: 28 août 2024

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  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 5 novembre 2025

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 28 avril 2025

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