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Régions et villes

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  • Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur les accidents majeur – domaine des routes nationales

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    L’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM, RS 814.012) a pour but de protéger la popula-tion et l’environnement des graves dommages résultant d’accidents majeurs. Elle prescrit...

    Dernière mise à jour: 13 mars 2025

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

    Dernière mise à jour: 27 juin 2018

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  • Chemins de randonnée en raquettes

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de données « Chemins de randonnée en raquettes » comprend la sélection des meilleurs sentiers de SuisseMobile (lignes épaisses) et les autres sentiers balisés des cantons....

    Dernière mise à jour: 12 novembre 2025

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  • Chemins de randonnée hivernale

    Office fédéral des routes OFROU
    Régions et villes, Transports

    Le jeu de données « Chemins de randonnée hivernale » comprend la sélection des meilleurs chemins de SuisseMobile (lignes épaisses) et les autres chemins balisés des cantons. Cette...

    Dernière mise à jour: 12 novembre 2025

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  • Convention des Alpes

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie,...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2009

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  • Plan sectoriel CERN consultation

    Office fédéral du développement territorial ARE
    Régions et villes, Environnement

    Les possibilités de développement du CERN sur le long terme doivent être favorisées par la Suisse, notamment sur le plan de l’aménagement du territoire. C’est pourquoi le Conseil...

    Dernière mise à jour: 29 novembre 2024

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