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  • Situation et domaines attenants conformément à l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM): domaine des installations de transport par conduites

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM, RS 814.012) a pour but de protéger la population et l'environnement des graves dommages résultant d'accidents majeurs. Elle règle...

    Dernière mise à jour: 1 mai 2023

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  • Atlas des vents de la Suisse: moyenne annuelle modélisée de la vitesse et de la direction du vent à 50 m du sol

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation au...

    Dernière mise à jour: 23 octobre 2019

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  • Conception énergie éolienne – carte de base de la Confédération concernant les principales zones à potentiel éolien

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le concept d'énergie éolienne se fonde sur l'art. 13 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700). Il définit d'une part les principaux intérêts de la...

    Dernière mise à jour: 18 septembre 2020

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  • Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE) - consultations

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des lignes de transport d'électricité, avec information et participation de la population, conformément à l’art. 19...

    Dernière mise à jour: 2 octobre 2023

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  • Potentiel des cours d'eau suisses pour la petite hydraulique

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le produit de géodonnées «Kleinwasserkraftpotentiale der Schweizer Gewässer» (potentiel des cours d'eau suisses pour la petite hydraulique) est le résultat d'une analyse SIG menée...

    Dernière mise à jour: 1 juin 2012

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  • Atlas des vents de la Suisse: vitesse moyenne et distribution des vents à 150 m du sol

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation au...

    Dernière mise à jour: 23 octobre 2019

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  • Potentiel des lacs et des rivières par rapport au prélèvement et au déversement de chaleur

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L’exploitation des lacs et des rivières en tant que source d’énergie thermique n’est guère développée malgré le grand potentiel qu’elle recèle. En Suisse, cette source d’énergie...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2018

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  • Potentiel durable des ressources de biomasse non ligneuse pour la production de bioénergie en Suisse à l’échelle municipale

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La biomasse est une ressource renouvelable pour l'énergie qui peut être transformée en plusieurs formes d'énergie : chaleur, électricité, biogaz ou combustibles liquides. La...

    Dernière mise à jour: 6 septembre 2018

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable: immeubles locatifs avec plus de 6 unités d'habitation

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments et d'appartements utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à...

    Dernière mise à jour: 13 décembre 2022

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  • Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles...

    Dernière mise à jour: 8 septembre 2011

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  • Atlas des vents de la Suisse: Fréquence du givrage météorologique à 100 m du sol

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    En Suisse, les zones propices à l’exploitation de l’énergie éolienne se trouvent notamment sur les hauteurs du Jura, dans les Apes et les Préalpes, soit des régions où la...

    Dernière mise à jour: 31 mai 2016

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  • Accueil extrafamilial dans le système des bons de garde

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Dans le canton de Berne, l'accueil extrafamilial dans les crèches et les organisations d'accueil familial de jour est subventionné par des bons de garde. Dans le système des bons...

    Dernière mise à jour: 13 septembre 2023

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  • Approvisionnement, élimination et communication 01 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte *...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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  • Sondes géothermiques

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La réalisation de sondes géothermiques est soumise à autorisation. Les autorisa-tions sont octroyées par l'Office des eaux et des déchets du canton de Berne (OED). L'admissibilité...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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  • Population, société et culture 03 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie M conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Accueil extrafamilial dans le...

    Dernière mise à jour: 4 janvier 2024

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  • Population, société et culture 02 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie M conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Analyse des dangers des communes

    Dernière mise à jour: 3 janvier 2022

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  • Quotités d'impôt par commune

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    La quotité d'impôt correspond au coefficient avec lequel est multiplié l'impôt simple calculé (selon le barème de la loi sur les impôts). La quotité d'impôt est fixée chaque année...

    Dernière mise à jour: 1 août 2023

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  • Population, société et culture 01 (WMS)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie M conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Sites d'écoles publiques de la...

    Dernière mise à jour: 2 avril 2024

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  • Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il...

    Dernière mise à jour: 7 septembre 2023

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  • Utilisation des eaux souterraines

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Toute utilisation des eaux souterraines nécessite une concession de l'Office de l'eau et des déchets (OED). La carte donne des informations sur l'admissibilité des pompes à chaleur...

    Dernière mise à jour: 22 janvier 2024

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