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  • Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles...

    Dernière mise à jour: 8 septembre 2011

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  • Potentiel des lacs et des rivières par rapport au prélèvement et au déversement de chaleur

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    L’exploitation des lacs et des rivières en tant que source d’énergie thermique n’est guère développée malgré le grand potentiel qu’elle recèle. En Suisse, cette source d’énergie...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2018

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  • Grandes installations photovoltaïques en Suisse

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations photovoltaïques de haute altitude peuvent produire plus d'électricité par kilowatt de puissance installée et, selon l'emplacement et l'orientation, pendant le...

    Dernière mise à jour: 27 février 2024

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  • Potentiel durable des ressources de biomasse non ligneuse pour la production de bioénergie en Suisse à l’échelle municipale

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La biomasse est une ressource renouvelable pour l'énergie qui peut être transformée en plusieurs formes d'énergie : chaleur, électricité, biogaz ou combustibles liquides. La...

    Dernière mise à jour: 6 septembre 2018

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  • Potentiel durable des ressources de biomasse ligneuse pour la production de bioénergie en Suisse à l'échelle municipale

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La biomasse est une ressource renouvelable pour l'énergie qui peut être transformée en plusieurs formes d'énergie : chaleur, électricité, biogaz ou combustibles liquides. La...

    Dernière mise à jour: 6 septembre 2018

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable: immeubles locatifs avec plus de 6 unités d'habitation

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments et d'appartements utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à...

    Dernière mise à jour: 13 décembre 2022

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 13 mars 2024

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  • Zones construites aux termes du droit aérien suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 63...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 30 juin 2022

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  • Plan de la zone de sécurité

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Pro Natura: Réserves naturelles

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Pro Natura protège plus de 770 réserves naturelles, qui couvrent en Suisse une surface totale de près de 270 km2. Pour différentes raisons seul 763 réserves sont publiées ici....

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2022

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