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  • Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement

    À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de mo...

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  • Régions-Energie

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le projet Région-Energie permet à des communes de mener une politique énergétique exemplaire au sens de la Stratégie énergétique 2050. Il encourage une planification et une prom...

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  • Sites 2000 watts

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Le label «Sites 2000 watts» récompense des quartiers qui adoptent un comportement conforme aux principes du développement durable en matière de ressources utilisées pour la cons...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...

    Géographie, Territoire et environnement

    Consultations en cours ou terminées du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CASIP OFAC)

    Géographie, Territoire et environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...

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  • Plan de la zone de sécurité

    Géographie, Territoire et environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Centrales nucléaires

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Les centrales nucléaires sont des installations qui utilisent la fission nucléaire contrôlée pour produire de l’électricité dans un but commercial. Les quatre centrales nucléair...

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  • Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes

    Géographie, Territoire et environnement

    Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l...

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  • Statistique des aménagements hydroélectriques (SAHE)

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    La statistique des aménagements hydroélectriques (SAHE) contient des données sur les centrales des aménagements hydroélectriques suisses d’une puissance de 300 kW ou plus. Elle ...

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  • Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles contrac...

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Dans le cadre de conseils incitatifs, les propriétaires de bâtiments utilisant un système de chauffage au mazout ou au gaz sont informés sur les sources de chaleur renouvelables...

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  • Cités de l’énergie

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    Le label «Cité de l’énergie» atteste les performances des communes qui pratiquent et mettent en œuvre une politique énergétique exemplaire en matière de développement durable. L...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Géographie, Territoire et environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Géographie, Territoire et environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Géographie, Territoire et environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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