14 jeux de données trouvés

  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 13 mars 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 21 février 2024

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 juin 2020

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF

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    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doivent...

    Dernière mise à jour: 10 août 2021

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Plan de la zone de sécurité

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 16 octobre 2020

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 30 juin 2022

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