737 jeux de données trouvés

  • Refpu objets annexes (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu nouvelle nomenclature (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude adopte (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Périmètre validité (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU sous périmètre adopté (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Autorisation de construire - Objet

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Refpu place stationnement (point)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Domaine Public (surface)

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    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu place stationnement (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU - Réservation environnement adoptée (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)

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    Régions et villes, Environnement

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    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt (ligne)

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    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

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    • WFS