904 jeux de données trouvés

  • Refpu nouvelle nomenclature (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude adopte (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Périmètre validité (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu servitude (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU sous périmètre adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation environnement (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Autorisation de construire - Objet

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
    • SERVICE
  • Refpu place stationnement (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Domaine Public (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Refpu place stationnement (surface)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU - Réservation environnement adoptée (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Canton de Genève
    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • État de séparation des biens-fonds

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement des...

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS
  • Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux

    Canton de Genève
    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.

    Dernière mise à jour: 12 janvier 2026

    • API
    • WFS