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  • Écomorphologie des cours d'eau

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    En publiant son ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) en 1998, la Confédération posait les bases légales qui permettent de protéger efficacement les cours d'eaux, les lacs...

    Dernière mise à jour: 1 décembre 2021

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  • Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il...

    Dernière mise à jour: 7 septembre 2023

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