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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Office fédéral de l'aviation civile OFAC
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

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  • Zones protégées de la publication civile des obstacles à la navigation aérienne - Sites marécageux

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Transports

    Sont réputées zones protégées aux termes de l’ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3), les parcs nationaux, les hauts-marais et les marais de transition,...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2017

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  • Zones protégées de la publication civile des obstacles à la navigation aérienne - Zones alluviales

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Transports

    Sont réputées zones protégées aux termes de l’ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3), les parcs nationaux, les hauts-marais et les marais de transition,...

    Dernière mise à jour: 1 novembre 2017

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  • Zones protégées de la publication civile des obstacles à la navigation aérienne - Autres zones protégées

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Transports

    Sont réputées zones protégées aux termes de l’ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3), les parcs nationaux, les hauts-marais et les marais de transition,...

    Dernière mise à jour: 1 juillet 2023

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  • Zones protégées de la publication civile des obstacles à la navigation aérienne - Districts francs fédéraux

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Transports

    Sont réputées zones protégées aux termes de l’ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3), les parcs nationaux, les hauts-marais et les marais de transition,...

    Dernière mise à jour: 1 juillet 2023

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